Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC
Numéro de dépôt :
1180667
Date de dépôt :
27/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARC
Déposée le 27 août 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARC est expirée depuis le 27 août 1991.
Etablissement AGENCE ROBERT CATALAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06